Evolution d’une micro-entreprise

La fin du régime micro-BIC ou micro-BNC

fin du régime micro

Le régime de la micro-entreprise peut prendre fin dans certains cas. Cette sortie engendre de nombreuses conséquences pour le micro-entrepreneur. Le guide du micro-entrepreneur aborde la fin du régime micro-BIC ou micro-BNC à travers deux notions : ses motifs ainsi que ses effets. Les motifs de la fin du régime micro (micro-BNC et micro-BIC) Deux […]

Quelles sont les conséquences de la sortie du régime micro ?

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La sortie du régime micro (micro-BIC ou micro-BNC) occasionne de nombreux changements pour un entrepreneur : tenue d’une comptabilité, établissement de comptes, dépôt de déclarations de résultats… Le guide du micro-entrepreneur détaille les conséquences de la sortie du régime micro en distinguant, d’une part, celles applicables à la sortie du micro-BNC et, d’autre part, celles en vigueur en […]

Quelles sont les causes de sortie du régime micro ?

causes de sortie du régime micro

Dans certains cas, un entrepreneur peut sortir du régime fiscal de la micro-entreprise. Le guide du micro-entrepreneur vous présente quels sont ces causes de sortie du régime micro (micro-BIC et micro-BNC). En réalité, il en existe deux. L’un dépend de la volonté de l’entrepreneur tandis que l’autre représente une cause de sortie forcée. Les voici […]

Dépassement du seuil de franchise en base de TVA : quelles conséquences ?

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Vous exercez votre activité sous la forme de la micro-entreprise et allez (ou avez) dépassé les seuils permettant de bénéficier de la franchise en base de TVA. Vous vous demandez quels sont les impacts de ce dépassement ? La réponse diffère selon l’importance du dépassement. La Loi instaure, en plus du seuil classique de franchise […]

Dépassement de seuil du régime micro : quelles conséquences ?

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Le régime de la micro-entreprise est accordé aux entrepreneurs individuelles qui ne franchissent pas certains seuils fixés par la Loi. Ces derniers dépendent notamment de la nature de l’activité exercée. Si vous dépassez ces seuils, vous basculez dans un régime plus contraignant en termes d’obligations (changement de régime fiscal). Le guide du micro-entrepreneur vous dévoile ici […]

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